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Archives communales déposées de Château-Chalon

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Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune

Coupes annuelles et produits divers.- P.-v. de balivage des coupes annuelles, ordre de clore les parcelles à couper, p.-v. de récolement de coupes (1793-1856) ; p.-v. d'estimation du volume et du produit des coupes affouagères, d'adjudication des coupes affouagères aux bûcherons et de permis d'exploiter ces coupes donnés aux bûcherons (1820-1900). P.-v. d'adjudication des coupes et vente de produits forestiers sur pied, coupés ou en lots (chablis, arbres de fossés, lots d'affouages sans acquéreurs, broussailles&, 1830-1891). Notification à la commune de refus de passage en forêt de Ménétru pour desservir une coupe de Château-Chalon (1858).

Cote/Cotes extrêmes

5E228/85

Date

1793-1900

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune