Amodiation de carrières (1840), de jeu de quilles et places à fumier (1853) ; concessions de cimetière (1879) et affermage du droit de chasse (1831-1892).

  • Cote :

    5E228/89

  • Date :

    1831-1892

  • Présentation détaillée :

    Voir aussi série P, cultes : concession en échange d'une chappe.

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés