Archives communales déposées de Château-Chalon

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Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Amodiation de carrières (1840), de jeu de quilles et places à fumier (1853) ; concessions de cimetière (1879) et affermage du droit de chasse (1831-1892).

Cote/Cotes extrêmes

5E228/89

Date

1831-1892

Présentation du contenu

Voir aussi série P, cultes : concession en échange d'une chappe.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux