Gardes champêtres.- Nomination, 1898 ; révocation, 1852 ; traitements, 1872 et 1875.

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Archives communales déposées : CHARNOD

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Archives communales déposées : CHARNOD

Cote/Cotes extrêmes

5E517/

Date

1676-1962

Importance matérielle

0.8 ml

92 articles

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K))

Personnel municipal

Gardes champêtres.- Nomination, 1898 ; révocation, 1852 ; traitements, 1872 et 1875.

Cote/Cotes extrêmes

5E517/49

Date

1852-1898

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Charnod, commune

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