Traitement du curé desservant la paroisse : requêtes, délibérations (1823-1853). Demande de concession perpétuelle au cimetière en échange du don d'une chape solennelle à la paroisse (1836). Paiement par la commune de travaux à la charge de la fabrique (1833). Logement du pasteur de la paroisse protestante du Jura : arrêté de répartition du coût entre les communes intéressées (1886).

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Château-Chalon

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Archives communales déposées de Château-Chalon.

Cote/Cotes extrêmes

5E228/

Date

1538-1980

Importance matérielle

1.7 ml

102 articles

Autre instrument de recherche

Patricia Guyard, Fonds de la commune de Château-Chalon. répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2005. Consultable sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura, et, sur le présent site, sous forme textuelle ou encodé en xml-ead.

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune

Archives postérieures à 1790

Cultes (série P)

Cultes catholique et protestant, dons et legs à la paroisse

Traitement du curé desservant la paroisse : requêtes, délibérations (1823-1853). Demande de concession perpétuelle au cimetière en échange du don d'une chape solennelle à la paroisse (1836). Paiement par la commune de travaux à la charge de la fabrique (1833). Logement du pasteur de la paroisse protestante du Jura : arrêté de répartition du coût entre les communes intéressées (1886).

Cote/Cotes extrêmes

5E228/94

Date

1823-1886

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1886

Mots clés lieux

Château-Chalon, commune