Archives communales déposées : CHAMPVANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Invalides, 1764 et 1771. Médaillon de la vétérance militaire, 1773. Affiche (cote de rangement 13 Fi 1335)

Cote/Cotes extrêmes

5E150/262

Date

1764-1773

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux