Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE

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Cote/Cotes extrêmes

5E504/

Date

Entre le 1er janvier 1660 et le 31 décembre 1955

Importance matérielle

1.73 ml

138 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives centenaires de la commune de Champagne-sur-Loue a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu en 1988, un second a été réalisé en 2014.

Présentation du contenu

Le fonds ancien (avant 1789) est très lacunaire et se compose presque essentiellement que des registres paroissiaux. Le fonds moderne (après 1789), quant à lui, est intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. Pour cette partie, on retrouve les registres de délibérations depuis l'an VIII, les recensements de population depuis 1841, une grande partie des procès-verbaux d'élection, et également des dossiers sur les bois communaux.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Acquisition d'un chemin de desserte, 1887. Chemin rural dit sous la Rouchotte : projet de reconnaissance, 1906. Autorisation de travaux sur le chemin rural de la Croix blanche : délibération, 1901. Suppression d'un sentier par un particulier : litige, 1883.

Cote/Cotes extrêmes

5E504/97

Date

1883-1906

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux