Archives communales déposées : BROISSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E90/

Date

1747-1793

Importance matérielle

0.6 ml

2 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Broissia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E90/2

Date

1779-1793

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières