Archives communales déposées : CERNANS

Archives communales déposées : CERNANS

Cote/Cotes extrêmes

5E285/

Date

1581-1799

Importance matérielle

1.6 ml

50 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Cernans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.