Archives communales déposées : BROISSIA

• Cote :

  5E90/

• Date :

  1747-1793

• Modalités d'entrée :

  Le fonds de la commune de Broissia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

• Inventaire en mode texte disponible :

  L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

• Description physique :

  Importance matérielle : 0.6 ml

  Importance matérielle : 2 articles