Archives communales déposées : BROISSIA

  • Cote :

    5E90/

  • Date :

    1747-1793

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Broissia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

  • Description physique :

    Importance matérielle : 0.6 ml

    Importance matérielle : 2 articles