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Archives communales déposées : BRIOD

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Cote/Cotes extrêmes

5E508/

Date

1714-1960

Importance matérielle

1.1 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Briod a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales qui ont eu lieu en 1985 et 2007 conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Bureau de bienfaisance.- Legs d'immeubles à la commune de Conliège et à celle de Briod : copie du testament de 1815 ; aliénations de ces propriétés, 1857-1897. Attribution des biens de la fabrique (voir 5 V 15 fonds des Archives départementales).

Cote/Cotes extrêmes

5E508/84

Date

1815-1897

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Briod, commune