5E333/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 07/08/2003
Le fonds de la commune de Brainans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Présentation du contenu
Il s'agit ici d'un inventaire provisoire qui sera repris ultérieurement afin de le rendre conforme aux normes de description archivistiques.
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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