Archives communales déposées : BRIOD

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Cote/Cotes extrêmes

5E508/

Date

1714-1960

Importance matérielle

1.1 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Briod a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales qui ont eu lieu en 1985 et 2007 conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

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Cote/Cotes extrêmes

5E508/7-10

24 mai 1889 - 11 février 1923.

Cote/Cotes extrêmes

5E508/10

Date

Entre le 24 mai 1889 et le 11 février 1923

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux