Archives communales déposées : BAVERANS

Archives communales déposées : BAVERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E170/

Date

1685-1792

Importance matérielle

0.55 ml

6 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Baverans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.