Aménagement, 1863, 1881-1882 et 1901-1920. Délimitation de la forêt du Risoux, 1832-1838. Procès-verbaux d'adjudication, an X-1873 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1843-1844 ; d'estimation, 1956 ; de reconnaissance, an VII, 1831-1852 ; de dénombrement, 1873. Marché pour l'exploitation de la coupe de 1808. Etat des particuliers de la commune qui font remise de leur portion de bois dont le produit sera employé pour faire l'acquisition d'une cloche, sans date. Affouage : partages, an II-1850. Délits forestiers, an V-1828. Etats des vacations forestières, 1810-1816. Salpêtrier : bois fourni, an III. Délibérations et correspondances, an II-1959. Plan de la forêt communale, 1862 (voir 13 Fi 1710). Quatre affiches : vente des coupes de bois domaniaux et communaux, 1852-1854.

Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

Importance matérielle

2.55 ml

101 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

Cote/Cotes extrêmes

5E526/55

Date

1793-1959

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux