Aménagement, 1863, 1881-1882 et 1901-1920. Délimitation de la forêt du Risoux, 1832-1838. Procès-verbaux d'adjudication, an X-1873 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1843-1844 ; d'estimation, 1956 ; de reconnaissance, an VII, 1831-1852 ; de dénombrement, 1873. Marché pour l'exploitation de la coupe de 1808. Etat des particuliers de la commune qui font remise de leur portion de bois dont le produit sera employé pour faire l'acquisition d'une cloche, sans date. Affouage : partages, an II-1850. Délits forestiers, an V-1828. Etats des vacations forestières, 1810-1816. Salpêtrier : bois fourni, an III. Délibérations et correspondances, an II-1959. Plan de la forêt communale, 1862 (voir 13 Fi 1710). Quatre affiches : vente des coupes de bois domaniaux et communaux, 1852-1854.

  • Cote :

    5E526/55

  • Date :

    1793-1959

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés