Tableaux de recensement, 1816-1940. Lettres de mise en activité, ordres de route, congés, 1826-1843, 1841-1861 et 1864-1867. Registre des notifications des ordres de route, 1832-1867. Correspondance, 1791-1846 et 1875.

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

Importance matérielle

2.55 ml

101 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Affaires militaires

Recrutement

Tableaux de recensement, 1816-1940. Lettres de mise en activité, ordres de route, congés, 1826-1843, 1841-1861 et 1864-1867. Registre des notifications des ordres de route, 1832-1867. Correspondance, 1791-1846 et 1875.

Cote/Cotes extrêmes

5E526/35

Date

1791-1940

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bellefontaine, commune

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