Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

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Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

Importance matérielle

2.55 ml

101 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

Délibérations concernant les adjudications des réparations aux édifices communaux et autres biens, amodiations, bancs d'église, 15 novembre 1807-11 novembre 1815.

Cote/Cotes extrêmes

5E526/84

Date

1807-1815

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux