Archives communales déposées : AUXANGE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E387/

Date

1514-1967

Importance matérielle

2.8 ml

64 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Auxange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Droits d'usage dans la forêt appelée "les petits bois" : procès entre la commune d'Auxange et les communes d'Orchamps, Lavans et l'Etat, 1792-1806 (indemnités et frais, 1810-1823) ; pièces justificatives (voir 5 E 387/8) ; un plan, an II (incomplet).

Cote/Cotes extrêmes

5E387/56

Date

1793-1823

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux