Archives communales déposées : ARTHENAS

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Cote/Cotes extrêmes

5E193/

Date

1681-1947

Importance matérielle

1 ml

65 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Arthenas a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales du 10 février 1983 et du 24 janvier 2008, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en applicant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Droits d'usage dans les bois communaux. - Procès entre Arthenas et Asnières, 1769 et 1780.

Cote/Cotes extrêmes

5E193/5

Date

1769-1780

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux