Archives communales déposées : ARTHENAS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E193/

Date

1681-1947

Importance matérielle

1 ml

65 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Arthenas a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales du 10 février 1983 et du 24 janvier 2008, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en applicant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Bâtiments scolaires et mairie. - Constructions et réparations, 1842-1907, dossiers construction avec plan, 1876 et réparations avec plan, 1877. Donation d'une maison faite à la commune par un particulier pour l'établissement d'une école libre, dirigée par une religieuse, 1892. Ecole : procès-verbal de reconnaissance de travaux, 1879-1880. Inventaire du mobilier de l'école, 1857-1863.

Cote/Cotes extrêmes

5E193/44

Date

1842-1892

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux