Archives communales déposées : ANNOIRE

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Cote/Cotes extrêmes

5E96/

Date

1617-1792

Importance matérielle

3.4 ml

6 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Annoire a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Registre d'arpentement.

Cote/Cotes extrêmes

5E96/6

Date

1780

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux