Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Cote :

    5E421/

  • Date :

    1641-1993

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Sainte-Agnès a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

  • Description physique :

    Importance matérielle : 2 ml

    Importance matérielle : 98 articles