Recrutements, 1875-1877. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1930-1939. Réquisitions de voitures, sans date (vers 1940). Télégrammes du Ministère de l'Intérieur, 1914-1915. Déclarations de pertes lors du passage des Allemands, 1944. Certificat provisoire de congé absolu, 1815. Certificats extraits des registres matricules, 1852 et 1869. Remboursements des réquisitions de 1815, 1846-1848. Lettre de Gaspard Bussod, notaire, au commandant Vuillerme de l'armée d'Italie, au sujet de son fils disparu à la guerre, an VIII. Affiche : Proclamation du Président de la République à l'Armée, 2 décembre 1851 Louis Napoléon Bonaparte (cote de rangement 13 Fi 2521).

Archives communales déposées : BOUCHOUX (LES)

Cote/Cotes extrêmes

5E54

Date

1601-1976

Importance matérielle

3.7 ml

77 articles

Biographie ou Histoire

Le fonds de la commune des Bouchoux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un premier récolement du fonds communal qui nécessitera une reprise ultérieure conforme à la norme générale de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Recrutement et administration militaire

Recrutements, 1875-1877. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1930-1939. Réquisitions de voitures, sans date (vers 1940). Télégrammes du Ministère de l'Intérieur, 1914-1915. Déclarations de pertes lors du passage des Allemands, 1944. Certificat provisoire de congé absolu, 1815. Certificats extraits des registres matricules, 1852 et 1869. Remboursements des réquisitions de 1815, 1846-1848. Lettre de Gaspard Bussod, notaire, au commandant Vuillerme de l'armée d'Italie, au sujet de son fils disparu à la guerre, an VIII. Affiche : Proclamation du Président de la République à l'Armée, 2 décembre 1851 Louis Napoléon Bonaparte (cote de rangement 13 Fi 2521).

Cote/Cotes extrêmes

5E54/30

Date

1799-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bouchoux (Les), commune