Tableau indicatif des terrains occupés, 1844. Classement au rang des lignes de grandes communications, du chemin vicinal de Nozeroy à Salins, 1850. Chemin de grande communication et d'intérêt commun : demande de réduction de contingents communaux réfusée, 1888. Budget, 1932. Projet d'acquisition d'un cylindre intercommunal, 1951.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MIEGES

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Cote/Cotes extrêmes

5E247/

Date

1571-1975

Importance matérielle

1.5 ml

80 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 05/07/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seuls les cotes des registres paroissiaux sont accessibles sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 05/07/2001

Cote/Cotes extrêmes

5E247/70

Date

1844-1951

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux