Archives communales déposées : BISSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E48/

Date

1794-1800

Importance matérielle

0.02 ml

1 articles

Biographie ou Histoire

La commune de Bissia a été fusionnée à celle de Boissia en 1822.

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Bissia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Série communale : naissance, an III-an IV ; publications de mariage : an VIII.

Cote/Cotes extrêmes

5E48/1

Date

1794-1800

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières