Travaux aux fontaines, 1853-1887 et 1909. Construction d'une pompe de fontaine, 1864. Travaux aux béliers hydrauliques, 1906-1912 et 1928. Concessions d'eau, 1901-1933. Arrêtés de police concernant les fontaines et lavoirs, 1854-1868.

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Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

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Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

Cote/Cotes extrêmes

5E445/

Date

1634-1973

Importance matérielle

1.25 ml

49 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 05/07/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/07/2001

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Adduction d'eau

Travaux aux fontaines, 1853-1887 et 1909. Construction d'une pompe de fontaine, 1864. Travaux aux béliers hydrauliques, 1906-1912 et 1928. Concessions d'eau, 1901-1933. Arrêtés de police concernant les fontaines et lavoirs, 1854-1868.

Cote/Cotes extrêmes

5E445/31

Date

1853-1933

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Vers-en-Montagne, commune

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