Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

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Cote/Cotes extrêmes

5E445/

Date

1634-1973

Importance matérielle

1.25 ml

49 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 05/07/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/07/2001

Eglise : travaux, 1825-1859 et 1878. Beffroi et cloches : travaux, 1855 et 1873-1874. Presbytère : travaux, 1847-1865 et 1925, 1939 ; état des lieux pour location, 1908 ; fixation de la valeur locative, 1866. Cimetière : établissement d'une porte et d'un mur, 1852 ; agrandissement, 1875-1878, plan concernant l'autorisation d'acheter les parcelles de terre pour l'agrandissemnet du cimetière, 1878 (voir 13 Fi 1250). Clôture, 1880. Délibération au sujet de la vente des fonds curiaux, 1791. Subvention à la fabrique, 1859.

Cote/Cotes extrêmes

5E445/41

Date

1791-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux