Rôles de prestations sur les chemins vicinaux, 1818, 1833 et 1869-1898.

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Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

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Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

Cote/Cotes extrêmes

5E445/

Date

1634-1973

Importance matérielle

1.25 ml

49 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 05/07/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/07/2001

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Rôles de prestations sur les chemins vicinaux, 1818, 1833 et 1869-1898.

Cote/Cotes extrêmes

5E445/34

Date

1818-1898

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Vers-en-Montagne, commune

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