Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

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Cote/Cotes extrêmes

5E445/

Date

1634-1973

Importance matérielle

1.25 ml

49 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 05/07/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/07/2001

Procès-verbal d'élections, 1832-1845 ; procès-verbal d'élection des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1843 ; procès-verbal d'élection de chef de bataillon et porte-drapeau, 1848 ; procès-verbal de reconnaissance et prestation de serment des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1840 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Contrôle, 1832. Relevés nominatifs, 1841-1850. Extraits en ce qui concerne la commune du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables inscrits au tableau communal : exercices 1849-1850. Habillement et équipement, 1871. Armement : entretien, 1836 ; feuille d'appel pour servir aux visites des armes, 1851. Revues et exercices, 1832.

Cote/Cotes extrêmes

5E445/23

Date

1832-1871

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux