Projet d'appropriation du bâtiment de Monsieur Berthod en maison d'école, 1855 ; six plans, 1855 (voir 13 Fi 1241-1243 et 17 Fi 838-840). Nominations de personnel enseignant, 1856-1904. Caisse des écoles : statuts, procès-verbal de réunion, 1904 ; budgets, 1905-1931.

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Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

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Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

Cote/Cotes extrêmes

5E445/

Date

1634-1973

Importance matérielle

1.25 ml

49 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 05/07/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 06/07/2001

Archives postérieures à 1789

Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série R)

Ecole

Projet d'appropriation du bâtiment de Monsieur Berthod en maison d'école, 1855 ; six plans, 1855 (voir 13 Fi 1241-1243 et 17 Fi 838-840). Nominations de personnel enseignant, 1856-1904. Caisse des écoles : statuts, procès-verbal de réunion, 1904 ; budgets, 1905-1931.

Cote/Cotes extrêmes

5E445/43

Date

1855-1931

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Vers-en-Montagne, commune

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