Archives communales déposées : CONLIEGE

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Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Restitution d'un legs pour cause de non exécution des conditions.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/209

Date

1900-1901

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1901

Mots clés lieux