Etat du dénombrement de l'étendue du territoire de Conliège et de ses habitants dressé en vertu des ordres du Roi, 1650 (environ). Dénombrement des naturels français résidant à Conliège dressé en exécution de l'édit de sa Majesté, 1668.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CONLIEGE

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Archives communales déposées : CONLIEGE

Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Inventaire complémentaire au format pdf

Archives antérieures à 1790

Actes constitutifs et politiques de la commune (série AA)

Actes constitutifs

Etat du dénombrement de l'étendue du territoire de Conliège et de ses habitants dressé en vertu des ordres du Roi, 1650 (environ). Dénombrement des naturels français résidant à Conliège dressé en exécution de l'édit de sa Majesté, 1668.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/36

Date

1650-1668

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Conliège, commune