Archives communales déposées : SELLIERES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Mémoire pour servir à indiquer le plan qui a été suivi pour parvenir à connaître ce qui produit le blé noir dans les blés et à connaître les remèdes propres à détruire cette corruption (moitié du XVIIIème siècle). Bans des vendanges, 1727-1788. Bans des regains, 1740-1789. Nominations de pâtres, 1683-1790. Taureaux et cochons banaux, 1733-1789. Epizzoties, 1704-1784. Haras, 1760 et 1768, affiche, 1760.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/198

Date

1683-1790

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux