Procès-verbal de visite des chemins et repartements des corvées à faire par les habitants pour réparer les chemins, 1700-1754. Travaux aux chemins, 1736-1783. Pavés des rues, 1748-1787, plan 1775. Fossés autour des bois communaux, 1736. Ponts : travaux, 1634-1789. Pont de Baudin : bois nécessaire pour la construction, 1754 ; reconstruction, 1772 et 1774 ; bois empruntés pour cette reconstruction, 1775 (voir 5 E 341/185, plan 1772). Affiche concernant les travaux aux routes, 1773.

Archives communales déposées : SELLIERES

Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Voirie

Procès-verbal de visite des chemins et repartements des corvées à faire par les habitants pour réparer les chemins, 1700-1754. Travaux aux chemins, 1736-1783. Pavés des rues, 1748-1787, plan 1775. Fossés autour des bois communaux, 1736. Ponts : travaux, 1634-1789. Pont de Baudin : bois nécessaire pour la construction, 1754 ; reconstruction, 1772 et 1774 ; bois empruntés pour cette reconstruction, 1775 (voir 5 E 341/185, plan 1772). Affiche concernant les travaux aux routes, 1773.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/186

Date

1634-1789

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sellières, commune