Archives communales déposées : ARLAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E201/

Date

1560-1956

Importance matérielle

2.5 ml

186 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/09/2000

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 09/10/2000

Mode de classement

Le présent inventaire est un récolement succinct, le fonds n'étant pas organiquement classé et faisant l'objet d'un complément de dépôt récent qui sera prochainement intégré au premier dépôt. Il est néanmoins publié sur le présent portail aux fins de recherches généalogiques (accès aux vues numérisées des registres paroissiaux) et les dossiers et documents qui y sont listés sont communicables, hormis les registres paroissiaux qui ne le sont que sous forme numérique.

Aides aux pauvres et aveugles, 1790-1843. Marché de sage-femme, an II. Statistiques du bureau de bienfaisance, 1904-1905. Nominations de membres de la commission administrative, 1818-1914. Elections de délégués, 1881-1912. Listes des personnes qui ont leur domicile de secours dans la commune et qui doivent être en cas de maladie, admises à l'assistance médicale, 1895-1921. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, 1875-1915. Admissions à l'asile d'aliénés, 1866-1909. Enfants secourus, 1843-1903. Legs, 1808-1883. Baux et ventes des biens appartenant au bureau de bienfaisance, an X-1911. Attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance, 1909.

Cote/Cotes extrêmes

5E201/164

Date

1790-1921

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux