Archives communales déposées : SELLIERES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E341/147

Date

1276-1978

Importance matérielle

14 ml

202 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sellières a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Délibérations, 1740-1790. Elections d'échevins, commis et notables, procès s'y rapportant, 1713-1789. Nominations de gardes des bois, 1734-1735. Procurations des jurés, 1664-1721. Marché de délivrance du sel d'ordinaire, 1667-1775. Sommation au sujet du marteau et du coffre pour le mettre, 1735 et 1740. Ordres, 1755 et 1773. Procès-verbal de reconnaissance de l'état de la maison commune, des archives, du scellé apposé sur icelles pour Messieurs les officiers municipaux, 26 février 1790. Règlement et correspondances, 1748-1779.

Cote/Cotes extrêmes

5E341/157

Date

1664-1790

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux