Archives communales déposées : ARLAY

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E201/

Date

1560-1956

Importance matérielle

2.5 ml

186 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/09/2000

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 09/10/2000

Mode de classement

Le présent inventaire est un récolement succinct, le fonds n'étant pas organiquement classé et faisant l'objet d'un complément de dépôt récent qui sera prochainement intégré au premier dépôt. Il est néanmoins publié sur le présent portail aux fins de recherches généalogiques (accès aux vues numérisées des registres paroissiaux) et les dossiers et documents qui y sont listés sont communicables, hormis les registres paroissiaux qui ne le sont que sous forme numérique.

Listes des électeurs pour l'appel des votants, 1855-1914 ; à la chambre de commerce et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1908-1913 ; des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1850-1851. Listes des électeurs aptes à élire des juges, 1884-1907. Listes des jurés, 1793-1919.

Cote/Cotes extrêmes

5E201/115

Date

1850-1919

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux