Archives communales déposées : ARLAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E201/

Date

1560-1956

Importance matérielle

2.5 ml

186 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/09/2000

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 09/10/2000

Mode de classement

Le présent inventaire est un récolement succinct, le fonds n'étant pas organiquement classé et faisant l'objet d'un complément de dépôt récent qui sera prochainement intégré au premier dépôt. Il est néanmoins publié sur le présent portail aux fins de recherches généalogiques (accès aux vues numérisées des registres paroissiaux) et les dossiers et documents qui y sont listés sont communicables, hormis les registres paroissiaux qui ne le sont que sous forme numérique.

Taxe municipale sur les chiens, 1868-1913. Réfugiés espagnols : listes, 1841-1843. Amodiation du droit de chasse, 1807-1859. Ferme du droit de chasse : P.V. d'adjudication, 1865-1949 : cahiers des charges, 1891-1904. Nominations de gardes-forestiers et champêtres, 1790-1852. Arrêtés concernant les cabarets, cafés et maisions de jeu, 1812-1844, 1852 et 1870. Arrêtés de police, 1882-1900. Vaccination, 1893-1915. Distribution à la municipalité de sel en pains ; règlements, répartements entre les habitants ; marchés pour les transports et les débits de ces sels ; fourniture à la Saline de Montmorot d'une quantité de grains proportionnée à la levée du sel, 1791-an IX.

Cote/Cotes extrêmes

5E201/108

Date

1790-1949

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux