Archives communales déposées : ARLAY

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Cote/Cotes extrêmes

5E201/

Date

1560-1956

Importance matérielle

2.5 ml

186 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 26/09/2000

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 09/10/2000

Mode de classement

Le présent inventaire est un récolement succinct, le fonds n'étant pas organiquement classé et faisant l'objet d'un complément de dépôt récent qui sera prochainement intégré au premier dépôt. Il est néanmoins publié sur le présent portail aux fins de recherches généalogiques (accès aux vues numérisées des registres paroissiaux) et les dossiers et documents qui y sont listés sont communicables, hormis les registres paroissiaux qui ne le sont que sous forme numérique.

Visite et réparataions des chemins, 1662-1787. Réparation des chemins de communication et de desserte sur les territoires d'Arlay et de Saint-Germain demandée par le Procureur fiscal de la baronnie d'Arlay, 1780-1781. Ponts de Saint-Vincent et du Bourg : travaux, 1679-1789. Pont de la Barre : travaux, 1774-1789. Rétablissement du petit pont sur l'Erreux, 1681-1688, 1742 et 1768.

Cote/Cotes extrêmes

5E201/38

Date

1662-1789

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux