Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E370/

Date

1596-1978

Importance matérielle

1.4 ml

74 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montigny-les-Arsures a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1985 et 2001, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Aménagement du quart en réserve, 1890. Procès-verbaux d'arpentage, 1861-1864 ; de balivage et de martelage des coupes marquées en réserve, 1871 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1873 ; d'adjudication de bois façonnés, 1876-1882. Dégradation d'un chemin, par suite d'autorisation de passage dans la forêt, faite à un entrepreneur, 1876-1879.

Cote/Cotes extrêmes

5E370/54

Date

1861-1890

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable