Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

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Cote/Cotes extrêmes

5E370/

Date

1596-1978

Importance matérielle

1.4 ml

74 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Montigny-les-Arsures a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1985 et 2001, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Caisse des écoles.- Statuts, 1882 ; budgets, 1889-1929 ; demandes de subvention, 1930-1932. Gratuité de l'enseignement : délibérations, 1877. Personnel enseignant.- Nominations, 1895-1933 ; traitement, 1877-1884. Commission municipale scolaire : délibérations, 1885-1888. Bibliothèque : statistique, 1901-1902. Matériel scolaire.- Subventions pour l'entretien, 1874-1893. Écoles privées.- Créations, 1885-1942.

Cote/Cotes extrêmes

5E370/73

Date

1874-1942

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable