Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
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Cote :
5E370/
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Date :
1596-1978
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Modalités d'entrée :
Le fonds de la commune de Montigny-les-Arsures a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1985 et 2001, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
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Mode de classement des documents :
La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
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Inventaire en mode texte disponible :
Inventaire en pdf
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Description physique :
Importance matérielle : 1.4 ml
Importance matérielle : 74 articles