Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES

  • Cote :

    5E370/

  • Date :

    1596-1978

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Montigny-les-Arsures a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1985 et 2001, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Mode de classement des documents :

    La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    Inventaire en pdf

    Voir l'inventaire

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1.4 ml

    Importance matérielle : 74 articles