Amodiation des terres, prés et dîmes d'Arc et Senans, par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme de Dole, aux sieurs Antoine et Guillaume Louthier, Philibert Polet et consorts (1545-1575). Amodiations de terres, prés et dîmes d'Arc et Senans, par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, aux sieurs Jean Abry, Claude Roubel, Alexandre Saffiot, François et Perrenin Roubel, Jean Estevenon, Baverel, Grozon, Pierre Nélaton (1577-1650). Amodiations par le collège Saint-Jérôme, des dîmes d'Arc et Senans, aux sieurs Vuillemot, Mathieu André, Claude Taillart (1659-1695). Baux à fermes et amodiations des biens situés à Arc et Senans et appartenant au collège Saint-Jérôme (1698-1790).

  • Cote :

    D100

  • Date :

    1545-1790

  • Communicabilité :

    NC communicable sur autorisation de la direction

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés