Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

Déplier tous les niveaux

Date

1201-1792

Importance matérielle

8.4 ml

233 cotes

Modalités d'entrées

Séquestre révolutionnaire de 1790-1792.

Présentation du contenu

Présentation de la série et des sources conservées hors de la série

La série D comprend des archives provenant des collèges des Jésuites, de Cîteaux et de Cluny à Dole, et de l'Oratoire à Salins et à Poligny. Réduits ici à l'état d'épaves (Jésuites et cisterciens de Dole) ou présentant une structure plus intègre (Oratoriens et collège de Cluny), ces fonds ou bribes de fonds reçoivent un appréciable complément de pièces administratives dans les fonds anciens d'archives des villes où ils étaient implantés (relations entre le Magistrat de ces villes et les collèges) ainsi, parfois, que dans les fonds des nombreux prieurés dont les revenus ont abondé les ressources de chaque collège. De même, les fonds un peu complets de collège contiennent des documents de gestion des prieurés qui leur ont été unis.

Version textuelle de la présentation de la série D avec ses divers fonds de collèges.

Mode de classement

Classement et cotation

Tous les fonds des collèges n'étant pas à ce jour inventoriés, la présente présentation et la cotation même des documents sont provisoires.

Conditions d'accès

Le présent inventaire ne décrit que la partie classée des fonds ; les cotes D 154 à 231, bien trop sommairement analysées, n'apparaissent pas ici et quelques boîtes de documents demeurent non classés. Seules les cotes D1 à 153, D232 et D233 décrites publiquement ici sont communicables.

Autre instrument de recherche

Inventaire dactylographié de la partie classée de la série D

Un inventaire sommaire publié en 1870 couvre les cotes D 1 à 153. Il a été redactylographié pour les besoins du site internet, et mis à jour en ce qui concerne les réintégrations de pièces dans les liasses constituées depuis 1870, ou, au contraire, le retrait de documents (fonds du séminaire des orphelins de Dole « déposé » aux Archives municipales de Dole [sic]) ; certaines analyses ont été revues (allègements et reports, en note de bas de page, de descriptions de documents très longues). Enfin, une table des matières a été faite en tête de cet inventaire. Il est accessible au format PDF joint et en xml-ead sur le présent site (lien vers l'inventaire provisoire de la série D), ainsi que sous forme papier en salle de lecture des Archives du Jura.

Le supplément d'archives cotées D 154-231 et D suppl. est insuffisamment, et partiellement, couvert par un répertoire numérique provisoire, non consultable. Cette partie de fonds est non communicable.

Une refonte complète de l'inventaire de 1870 s'impose autant que le classement du supplément.

Existence et lieu de conservation des originaux

Fonds et documents de collèges et de l'Université de Dole concervés en dehors de la série D du Jura

Les documents du collège d'Arbois ou sur ce collège, anciennement instauré près le prieuré Saint-Just, confié par la Ville à partir de la fin du Moyen Âge et à l'époque moderne successivement à des recteurs ou à des ordres enseignants, tels les Oratoriens, sont des documents communaux conservés dans le fonds ancien d'Arbois déposé aux Archives du Jura (5 E 640) sous les cotes GG 1177-1212.

Les documents du collège de Jésuites de Salins sont conservés à ce jour aux Archives départementales du Doubs, sous les cotes 9 D 1 54 (1259-1773). Ils incluent aussi des documents d'administration du collège des Oratoriens qui se transférèrent dans les bâtiments des Jésuites à la suppression de l'Ordre.

La série D du Jura ne contient pas non plus de documents sur l'Université de Dole, instituée en 1423. En effet, l'Université a été transférée, comme le Parlement, à Besançon en 1691 après la conquête française. Ce qui a subsisté des archives de cette institution, excessivement malmenées, est conservé aux Archives départementales du Doubs, sous les cotes 1 D 1 7 (1405 à 1744) et dans le supplément de la série G (1420-XVIIIe s.). Les Archives municipales de Dole détiennent des copies et originaux de l'Université et des pièces relatives aux relations de l'Université avec la Ville sous les cotes 1542-1586.

Enfin, les Archives municipales de Dole conservent aussi des documents de la municipalité pour lutter contre le transfert de l'Université de Dole à Besançon, et sur la concurrence occasionnée par les collèges avec l'enseignement donné à l'Université de Dole, sous les cotes 1587-1596, 1603, 1604bis.

Bibliographie

Bibliographie générale

  • Beaune et d'Arbaumont, Les Universités de Franche-Comté : Gray, Dole, Besançon, Dijon, 1870.

  • L. Borne, L'instruction populaire en Franche-Comté avant 1792, Besançon, 1949.

Biographie ou Histoire

Brève présentation du collège

Le collège des Orphelins de Dole fut fondé en 1689 par le chanoine Froissard de Broissia pour accueillir les orphelins pauvres des familles nobles.

Présentation du contenu

Brève présentation du contenu du fonds

Dotation, biens, comptes, 1702-1788.

Conditions d'accès

Les archives de ce collège ont été rétrocédées pour des raisons inconnues aux Archives municipales de Dole, où elles sont dorénavant consultables. S'y ajoute une copie du testament du fondateur sous la cote 1498.

NC Transféré dans un autre service d'archives

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales de Dole.- Documents du fonds décrits dans cet inventaire et cote 1498, copie du testament du fondateur.

Bibliographie

P.-A. PIDOUX, "Notice historique sur le collège des orphelins de Broissia à Dole", dans Travaux de la Société d'émulation du Jura, 1903-1904, p. 195-234.

Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant qu'il serait transigé sur le procés entre les héritiers de Jean-Ignace Froissard de Broissia, abbé de Cherlieu, et les administrateurs du collège des Orphelins de Dole, en prenant 100,000 francs sur la succession de l'abbé de Cherlieu qui serviront à doter le collège selon la volonté du défunt. Etat des biens-fonds de cette succession affectés à cette dotation. Actes d'acquisitions de maisons à Dole, de terres à Molay et Gevry, d'échange de propriétés dans cette localité, au profit dudit collège; donation de livres aux recteurs et aux élèves; difficultés entre les héritiers au sujet de la nomination des boursiers. Etats des revenus du collège.

Cote/Cotes extrêmes

D3

Date

1702-1788

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC Transféré dans un autre service d'archives (voir Arch. com. Dole)

Mots clés lieux

Mots clés collectivités