Elections générales, 1945 ; au conseil de la République, 1955. Référendum, 1945. Elections au Sénat, 1876-1935, de députés, 1873-1956 ; au conseil d'arrondissement, 1871-1937 ; au conseil général, 1871-1958 ; au conseil municipal, 1871-1953 ; à la chambre d'agriculture, 1927, 1936 et 1951 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1948-1949.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CHATELNEUF

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Archives communales déposées : CHATELNEUF

Cote/Cotes extrêmes

5E464/

Date

1692-1996

Importance matérielle

3.25 ml

63 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chatelneuf a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Procès-verbaux

Elections générales, 1945 ; au conseil de la République, 1955. Référendum, 1945. Elections au Sénat, 1876-1935, de députés, 1873-1956 ; au conseil d'arrondissement, 1871-1937 ; au conseil général, 1871-1958 ; au conseil municipal, 1871-1953 ; à la chambre d'agriculture, 1927, 1936 et 1951 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1948-1949.

Cote/Cotes extrêmes

5E464/33

Date

1871-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Châtelneuf, commune