Archives communales déposées : CHATELNEUF

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Cote/Cotes extrêmes

5E464/

Date

1692-1996

Importance matérielle

3.25 ml

63 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chatelneuf a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Etats de sections ; procès-verbal de délimitation et de la division du territoire de la commune en sections.

Cote/Cotes extrêmes

5E464/22

Date

1823

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux