Archives communales déposées : CHATELNEUF

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Cote/Cotes extrêmes

5E464/

Date

1692-1996

Importance matérielle

3.25 ml

63 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chatelneuf a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Registres des délibérations du conseil municipal, 1790-1824 et 1829. Lois et décrets, 1790-1793. Affaires militaires, 1792-1823.

Cote/Cotes extrêmes

5E464/11

Date

1790-1829

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux