SCAE.2ème section, documentation, études économiques

  • Cote :

    258W
  • Date :

    1903-1977

  • Présentation détaillée :

    1-16,19-30 Remembrement : dossiers communaux (1948-1978) 17-18 Commission départementale de réorganisation foncière et de remembrement (1957-1967) 31-33 Campagne "Fleurir la France" (1949-1973)34-38 Opréation "Vacances d'été", "Vacances Sports d'Hiver" (1964-1968) 39-41,194 Tourisme, subventions du Conseil Général (1955-1965) 42 Comité régional du Tourisme, concours, salons (1948-1954) 43 Chambre d'industrie thermale de Salins-les-Bains (1921-1954) 44-46 Projet de film sur le Jura (1959-1961), concours de photos (1962), élaboration d'une brochure touristique sur le Jura 47-52 Commission départementale du Tourisme (1952-1966) 53-56 Direction départementale de l'Agriculture : rapports mensuels sur l'activité agricole et économique du Jura (1971-1974) 57-58, 195 Commission départementale du Travail et de la Main d'oeuvre (1955-1968) 58 Contrôle de l'emploi des prisonniers de guerre (1954-1963) 59, 67 Reclassement des diminués physiques, transmission des déclarations d'emploi des travailleurs handicapés et mutilés de guerre (1953-1963) 60-61, 78 Commission départementale de constatation des salaires (1938-1964) 62 Chômage partiel (1960-1964) 63, 73 Accidents du travail (1958-1964) 64-65 Condition de travail et salaires en agriculture (1944-1964) 66 Contrat d'apprentissage 68-71, 79-80 Conditions de travail, salaires et main d'oeuvre (1940-1963) 72 Promotion sociale (1959-1966) 74-76 Conjoncture économique : tableaux et renseignements annuels (1968-1972) 77 Approvisionnement en charbon des foyers domestiques et des petites industries dans le Jura (1951-1952) 81 Direction départementale du Travail et de la Main d'oeuvre : dossiers individuels du personnel (1944-1963) 82, 84 Contrat de travail à salaire différé (1940-1964) 83 Congés payés, indemnités représentatives des avantages en nature (1958-1964) 85-86 Direction départementale du Travail et de l'Emploi, direction départementale des Prix : rapports mensuels (1958-1962)n 87-88 IVème Plan, exécution et mise en place, dossiers documentaires (1960-1964) 89-93 Vème Plan, directives d'orientation, régionalisation (1963-1970) 94-97 VIème Plan, orientations générales, groupes de travail (1969-1972) 98-106 Plan régional de développement économique et social de la Franche-Comté, avant-projet et projet, observations émises par les départements (1958-1961)107-111 Tourisme, planification, équipements touristiques (1950-1974) 112-118, 161 Ravitaillement, dissolution du service, infractions, fonctionnement, délivrance des cartes de produits laitiers (1940-1955) 119-125 Chambre de Commerce et d'Industrie du Jura et de Franche-Comté (1941-1968)126-135, 164-166 Secteur pilote d'aménagement rural (SPAR), mise en place, étude pour les secteurs d'Arinthod, Orgelet, Saint-Julien, les vallées de l'Orain et de la Grozonne (1962-1968)136-141, 190-191 Conseil Général, demandes de subventions dans le domaine de l'agriculture (1962-1965)142 Commission départementale et régionale des structures agricoles (1964)143-145 Vulgarisation agricole (1957-1966)146-150 Aménagement des anciennes salines de Montmorot (1964-1974)151-152 Coopératives agricoles (1903-1968)153-154, 159 Promotion sociale en agriculture, foyers de progrès agricole (1956-1964)155 Groupement de producteurs (1963-1968)156 Secteur avicole, création du syndicat avicole du Jura, collecte et commercialisation des oeufs (1962-1965)157 Fond d'Action sociale pour l'aménagement des structures agricoles (1963-1969)158 Commission départementale des structures agricoles (1963-1968)160 Cumuls en agriculture, application du décret n°58-1342 du 27 décembre 1958 (1958-1965)162 Salaire minimum garanti en agriculture (1959-1965)163 Terres incultes (1942-1964)167-169 Jura plissé du Sud, mission d'information, séances de travail (1959-1963)170 Boisement, réglementation (1963-1964)171 Administration économique, stage organisé par le ministère de l'Intérieur (1960)172-173 Comité d'expansion économique (1956-1966)174 Politique de redressement économique et financier (1968-1969)175-177 Taxe sur la Valeur Ajoutée, institution, application (1967-1971)178 Réforme de l'impôt sur le revenu (1969)179-184 Renseignements statistiques sur l'évolution de la situation économique et sociale par mois et par secteur (1953-1974)185 Réunions tenues en présence ou sous la présidence du préfet (1965-1967)186 Tableaux de bord départementaux (1965-1968)187-189 Chambre des métiers, assemblée générale, budget (1963-1970)192 Création d'un fichier des entreprises pour la documentation économique du Préfet (1966-1967)193 Rapports annuels d'exécution du plan de modernisation et d'équipement (1954-1961)
  • Institution ou personne ayant produit les documents : Service versant : SCAE.2ème section, documentation, études économiquesService producteur : SCAE.2ème section, documentation, études économiques
  • Modalités d'entrée :

    Dates d'entrée : 14/10/1977

    Modalités d'entrée : Versement
  • Modalités de sélection des documents :

    Dates de prise en charge : 14/10/1977
  • Description physique :

    Importance matérielle : 11.2 ml

    Importance matérielle : 196 articles